Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.H.C.
CROCE Alexandra, Agissant pour le compte de la société Les épines fleuries en cours de formation

Numéro de dépôt :
3819636
Date de dépôt :
31/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2021
C.H.C. de CROCE Alexandra

Présentation de la marque C.H.C.

Déposée le 31 mars 2011 par CROCE Alexandra auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.H.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est CROCE Alexandra, Agissant pour le compte de la société Les épines fleuries en cours de formation domicilié(e) 67 avenue de l'abbé Paul Parguel - 34090 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CROCE Alexandra domicilié(e) 67 avenue de l'abbé Paul Parguel - 34090 - MONTPELLIER - France.

La marque C.H.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.H.C. est expirée depuis le 31 mars 2021.

CROCE Alexandra a également déposé les autres marques suivantes : Chlorothérapie


CROCE Alexandra, Agissant pour le compte de la société Les épines fleuries en cours de formation - 67 avenue de l'abbé Paul Parguel - 34090 - MONTPELLIER - France


CROCE Alexandra - 67 avenue de l'abbé Paul Parguel - 34090 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Inscription le 20 mars 2012 - Retrait partiel n°572008 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-20

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Inscription le 6 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712951 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-06

Cosmétiques et produits de démaquillage, à savoir laits démaquillant et gels nettoyant ;

Substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales ; tisanes ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.