C.H.C.
Présentation de la marque C.H.C.
Déposée le 31 mars 2011 par CROCE Alexandra auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.H.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque C.H.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.H.C. est expirée depuis le 31 mars 2021.
CROCE Alexandra a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Inscription le 20 mars 2012 - Retrait partiel n°572008 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-20
Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Inscription le 6 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712951 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-06